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Neymar, Marcelo, Guga, Pato… ces sportifs brésiliens rattrapés par le fisc - Bom Dia Brésil
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Neymar (Jeso Carneiro/Flickr)

Neymar, Marcelo, Guga, Pato… ces sportifs brésiliens rattrapés par le fisc

Neymar Jr est-il l'arbre qui cache une forêt de fraudes fiscales ? Le nouvel attaquant brésilien du PSG, qui a fait l'objet d'un redressement de 188,8 millions de reais en 2016, a été condamné en deuxieme instance à une amende de 3,8 millions de reais, a-t-on appris ce jeudi 19 octobre. Mardi 17 octobre, c'est la presse espagnole qui a révélé que Marcelo, défenseur auriverde du Real Madrid, est poursuivi pour une fraude fiscale présumée de près d'un demi-million d'euros. Il lui est reproché d'avoir fait transiter des revenus tirés de l'exploitation de ses droits à l'image via une société basée en Uruguay.

La question du contrôle fiscal des sportifs n'est en effet pas une affaire isolée. Selon la presse spécialisée, plus de 150 sportifs ont fait ou font l'objet d’un redressement par l'administration fiscale fédérale du Brésil (Receita Federal).

Pourquoi un tel nombre de redressements ?

La plupart des sportifs ayant subi un redressement et ayant été accusés de fraude fiscale l’ont été pour avoir eu recours à de l’optimisation fiscale, principalement en matière d'impôt sur le revenu. Le plus souvent, l'économie fiscale résulte du fait que les sportifs utilisent des sociétés pour toucher leurs revenus afin de réduire l'impact qu’engendrerait la même opération s’ils avaient touché directement ces mêmes montants en tant que personne physique.

De manière générale, il existe deux sources principales de revenus que les sportifs peuvent toucher. Tout d’abord, ils peuvent percevoir des salaires dans le cadre de contrats de travail avec les clubs pour lesquels ils jouent.

Une autre source de revenu provient de l'utilisation de l´image du sportif, par des contrats de sponsoring avec son club ou des sociétés indépendantes. La cession du droit d´image est de nature civile et est distincte du salaire. Les grandes marques utilisent cette voie pour rémunérer les sportifs en échange de l'utilisation de leur image. Cependant, il existe divers cas où, sous certaines conditions, si la cession est faite entre le club et le sportif, le montant perçu à ce titre peut être considéré comme un salaire et donc être soumis à l'ensemble des prélèvements obligatoires, tant pour le travailleur que pour le club.

Ainsi, pour éviter le coût assez élevé de l'opération, les sportifs ouvrent une société, afin que cette dernière puisse percevoir la rémunération issue des droits liés à l’exploitation de leur image et ainsi réduire l'impact fiscal de l'opération. D'ailleurs, tel schéma est également utilisé par les artistes et célébrités.

Les fondements des redressements des cas Neymar, Gustavo Kuerten et Alexandre Pato

La plupart des redressements fiscaux liés à des sportifs ont pour origine l’absence de paiement d'impôt sur le revenu en raison de l'usage de sociétés, alors que ces services sont de nature personnelle, c’est-à-dire qu’ils peuvent seulement être rendus par la personne concernée.

Dans d'autres cas, les clubs paient des sommes très faibles sous forme de salaires aux sportifs et des sommes bien plus élevées sous forme de rémunération du droit d’exploitation de l’image du sportif, cette dernière étant touchée indirectement par le biais d´une société ou directement par la personne physique (le joueur).

L’affaire Neymar Jr

Le fisc brésilien a accusé Neymar Jr (et comme responsables solidaires, ses parents) d’avoir fraudé l’administration fiscale pour ne pas avoir déclaré certains montants perçus en raison de contrats de publicités comme personne physique, mais de les avoir déclarés par le biais de sociétés constituées par sa famille (Neymar Sport, N&N Consultoria et N&N Administração). Il est intéressant de noter que Neymar Jr n´était pas propriétaire desdites sociétés. Le total du redressement s'élève à 188,8 millions de reais, en impôts, amendes et intérêts de retard liés à l’absence d’imposition en tant que personne physique de rémunérations perçues entre 2011 à 2013.

Le Conseil d'administration fédéral fiscal (Carf) a estimé que l'exploitation des droits d'image par les entreprises était régulière. En revanche, les charges liées au transfert de Neymar à Barcelone et les montants reçus du club de Santos ont été maintenus. Selon les calculs de l´avocat de Neymar, le montant du redressement a été réduit de presque 70%.  De plus, le Conseil fiscal a permis la compensation des impôts déjà payés par les sociétés en Espagne, soit 52 millions de reais. Ainsi, selon les calculs communiqués par les avocats de Neymar, sur un total de 188,8 millions de reais de redressement fiscal, Neymar ne devrait payer que 8 millions de reais. Auxquels il faut désormais ajouter une amende de 3,8 millions de reais.

L'affaire Gustavo Kuerten

Cette fois, le Carf a validé les demandes faites par l'administration fiscale de taxer directement « Guga » pour des revenus perçus par l’intermédiaire de sociétés. Un redressement à hauteur de 30 millions de reais.

L´objet du redressement était la mise en cause du paiement par les sociétés en question des impôts relatifs à des contrats de publicité et des prix perçus en raison de sa participation à des tournois de tennis entre 1999 et 2002. Des montants qui, selon l’administration fiscale, auraient dû être déclarés comme revenus de personne physique. Les autorités fiscales n’ont pas validé la taxation des valeurs perçues par la société, en considérant que la personne physique (l'athlète lui-même) était le véritable fournisseur du service.

Un des juges du Carf, pour le condamner, a souligné que Guga portait des casquettes de ses sponsors et donc, prouvait par là même que de tels revenus ne devraient être payés que par sa personne physique, car seulement lui pouvait effectuer de telles actions.

L'affaire Alexandre Pato

L'attaquant brésilien, qui joue en Chine, a été condamné au début de l'année 2017 par le Carf à payer une amende de cinq millions de reais pour évasion fiscale. Dans ce cas, l’imposition portait sur des montants que le joueur avait reçus lors de son transfert de l’Internacional au Milan AC et du contrat avec une société d'équipement sportif en tant qu'entité juridique.

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